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20181116 Conseil Municipal du 16 novembre 2018

Séance publique du Conseil Municipal vendredi 16 novembre 2018  à 20h30 salle du Conseil en Mairie  

ORDRE DU JOUR.

 

 

20181030 Conseil Municipal du 30 octobre 2018

La séance publique du prochain Conseil Municipal se tiendra mardi 30 octobre à 20h30 en Mairie (salle du Conseil).

Ordre du jour 

 

 

20180721 Conseil Municipal du 21 juillet 18

La séance publique du prochain Conseil Municipal s'est tenue le samedi 21 juillet à 8h30 en Mairie (salle du Conseil).

 compte-rendu à venir.

 

20180619 Conseil Municipal du mardi 19 juin 2018

La séance publique du prochain Conseil Municipal s'est tenue mardi 19 juin à 20h30 en Mairie (salle du Conseil).

 compte-rendu à venir

 

20180424 Conseil municipal du 24 avril 2018

La séance publique du dernier Conseil Municipal s'est tenue le mardi 24 avril à 20h30 en Mairie (salle du Conseil).

L'ensemble du compte rendu est disponible ici

 

20180327 Conseil Municipal du 27 mars 2018

L'ensemble du compte rendu est disponible ici

 

 

20180111 Conseil Municipal du 11 janvier 2018

L'ensemble du compte rendu est disponible ici

 


 

20171113 Conseil Municipal du 13 novembre 2017

ORDRE DU JOUR

L'ensemble du compte rendu est disponible ici

Approbation du compte rendu de séance du 24 octobre 2017

INTERCOMMUNALITÉ

  1. Adhésion de la CCEJR au Syndicat Mixte pour la Gestion de l’Habitat Voyageur

FINANCES ET ACHATS PUBLICS

  1. Décision modificative n°2
  2. Allocation en non-valeur de titres
  3. Indemnité de conseil 2017

RESSOURCES HUMAINES

  1. Mise en place du RIFSEEP pour les agents techniques et du patrimoine

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

  1. Signature d’une convention avec le SIARCE pour la mise en place du dispositif « Eau pour tous »
  2. Signature de la Charte Régionale des valeurs de la République et de la laïcité
  3. Motion relative aux Territoires à Énergie Positive pour la Croissance Verte
  4. Motion de soutien au maintien du dispositif des contrats aidés

Questions diverses


 

20171024 Conseil Municipal du 24 octobre 2017

 L'ensemble du compte rendu est disponible ici

ORDRE DU JOUR

Approbation du compte rendu de séance du 6 juillet 2017

 INTERCOMMUNALITÉ

  1. Signature d’une convention de maîtrise d’ouvrage unique

FINANCES ET ACHATS PUBLICS

  1. Modification de la délibération 2016-14 : Plan de relance
  2. Modification de la délibération 2015-83 : Contrat de Territoire
  3. Signature d’un marché pour la réalisation de travaux de rénovation et de mise aux normes de la chaudière de l’école élémentaire

URBANISME

  1. Acquisition du lot C issu de la division de la parcelle cadastrée B 891 sise 1, rue de Provence

Questions diverses


 

20170706 Conseil Municipal du 6 juillet 2017

L'ensemble du compte rendu est disponible ici

ORDRE DU JOUR

Approbation du compte rendu de séance du 30 juin 2017

INTERCOMMUNALITÉ

  1. Modification statutaire extension de compétences
  2. Création d’un service mutualisé de Police Intercommunale
  3. Création d’un service mutualisé d’instruction des sols

FINANCES ET ACHATS PUBLICS

  1. Décision modificative n°1
  2. Convention AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE

URBANISME

  1. Convention Agenda 21
  2. Borne de recharge pour véhicule électrique avec le SIEGIF & la SICAE
  3. Identification et recensement des chemins ruraux
  4. Achat du terrain parcelle cadastrée B395

RESSOURCES HUMAINES

  1. Création et suppression d’emploi
  2. Signature d’un contrat d’apprentissage avec le CFA de La Grange Colombes (Rambouillet)

Questions diverses 


 

20170630 Conseil Municipal du 30 juin 2017

L'ensemble du compte rendu est disponible ici

ORDRE DU JOUR

Approbation du compte rendu de séance du 27 mars 2017

ELECTIONS SENATORIALES

  1. Election des délégués du collège électoral en vue de l'élection des sénateurs

Questions diverses


 

20170327 Conseil Municipal du 27 mars 2017

L'ensemble du compte rendu est disponible ici

ORDRE DU JOUR

Approbation du compte rendu de séance du 21 février 2017

FINANCES ET ACHATS PUBLICS

  1. Approbation du rapport de la CLET
  2. Compte de gestion 2016
  3. Compte administratif 2016
  4. Affectation des résultats 2016
  5. Votes des taxes locales
  6. Budget primitif 2017
  7. Avenant n°1 au marché de Maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement du cimetière, de ses abords et de la rue des Champs
  8. Signature d'un marché de Maîtrise d'oeuvre pour le projet de réhabilitation et de construction de logements aux 1 et 3 rue de la mairie
  9. Demande de subvention : DETR 2017
  10. Signature d'une convention avec Sésame pour la mise à disposition du personnel

 ENVIRONNEMENT

  1. Signature d'une convention pour le prêt d'un vélo à assistance électrique

 Questions diverses


 

20170221 Conseil Municipal du 21 février 2017

L'ensemble du compte rendu est disponible ici

ORDRE DU JOUR

Approbation du compte rendu de séance du 27 décembre 2016

FINANCES ET ACHATS PUBLICS

  1. Demande de subvention - réserve parlementaire de M. POUZOL
  2. Demande de subvention - réserve parlementaire de M. DELAHAYE
  3. Demande de subvention - réserve parlementaire de Mme CAMPION
  4. Convention relative au remboursement d'honoraires des médecins du CIG

 URBANISME

  1. Charte de mobilisation et de coordination dans le cadre de la prévention et de la lutte contre les constructions illégales

 Questions diverses


 

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